TERMES ET CONDITIONS
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ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et Boximage.com. Ces
termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps
par Boximage.com.
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LE SITE.
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions.
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vous ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits par le biais
du Site.
1. MODALITÉS D'UTILISATION
1.1 Lieu d'utilisation du Site
Il est interdit d'accéder au Site à partir des territoires
où la législation prescrirait que le contenu ou l'utilisation
du Site est illégal. Ceux qui choisissent d'utiliser le Site le
font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à
toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative
au Site et aux éléments qu'il contient, ou découlant
de l'utilisation du Site, est régie par les lois applicables sur
le territoire.
1.2 Restrictions relatives à l'utilisation
Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre
des sections du Site, aucun élément du Site ne peut être
copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé,
affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la
permission préalable écrite de Boximage.com ou du titulaire
du droit d'auteur. Il vous est permis d'afficher ou de télécharger
les éléments du Site, mais uniquement à des fins
non commerciales et en autant que vous ne modifiiez pas ces éléments
et que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle
qu'ils contiennent.
1.3 Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur
le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par Boximage.com
ou des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété
de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation
d'une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable
écrite du propriétaire de telle marque de commerce.
1.4 Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments qu'il contient sont fournis tels
quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve
de toute législation d'ordre public à l'effet contraire,
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garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance
à un usage particulier. De plus, Boximage.com ne fait aucune représentation
relative à l'utilisation, à la validité, à
l'exactitude ou à la fiabilité des éléments
reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant
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ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront
en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié
directement ou indirectement à l'utilisation du Site, notamment
de la perte de données ou de profit découlant de l'utilisation
des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser
ces éléments.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Acceptation d'une commande:
Boximage.com se réserve le droit, sans autre avis préalable,
de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit et/ou de fixer
une limite de quantité pour tout article d'une commande.
2.1 Prix
2.1.1 Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui
apparaissant en regard de chaque produit offert sur le Site.
2.1.2 Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente
applicables, sont en sus.
2.1.3 Boximage.com se réserve le droit de modifier en tout temps
le prix des produits offerts sur le Site, sans préavis.
2.1.4 Tous les prix sont en EUR sauf si spécifié clairment autrement..
2.2 Retours de produits
2.2.1 Vous ne pouvez pas nous retourner les photos achetées.
2.3 Responsabilité
2.3.1 Dans l'éventualité où la responsabilité
de Boximage.com à votre égard pouvait être retenue,
celle-ci sera limitée à un montant d'argent équivalant
au prix que vous avez payé pour les produits retournés.
2.3.2 Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent
article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez
avoir à titre de consommateur en vertu de l'une ou l'autre des
lois d'ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.
2.4 Force majeure
Boximage.com ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout
ou en partie, de l'une quelconque de ses obligations envers vous, ni des
dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les
dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une
circonstance hors de son contrôle.